Ce concept « metaverse » est en ce moment au cœur de l’actualité, notamment après l’annonce de Mark Zuckerberg relative au développement d’un metaverse par le groupe Facebook (désormais renommé « Méta »). 

Mais, qu’est-ce qu’un métaverse ?

Un métaverse peut être défini comme un monde virtuel, connecté et immersif, dans lequel les utilisateurs évoluent sous la forme d’un avatar.

Les marques y voient un potentiel pour développer un nouveau canal de communication, mais également un nouveau canal de vente. En effet, les utilisateurs pourraient y acheter des vêtements ou accessoires pour leur avatar, notamment sous la forme de NFT (« non fongible token »). De ce fait, de nombreuses marques telles que Nike, Balenciaga, Adidas ou Gucci ont annoncé leur arrivée dans cet environnement. 

Cependant, avant de vendre des produits virtuels dans le Metaverse, il est important de s’assurer que les libellés des marques déposées soient adaptés à ce monde virtuel.

• A titre d’exemple, la société Nike a effectué de nouveaux dépôts de marques aux Etats Unis en visant spécifiquement les classes 9 (biens virtuels téléchargeables), 35 (vente de produits virtuels) et 41 (Services de divertissement, à savoir fournir des chaussures, des vêtements […] virtuels en ligne et non téléchargeables, destinés à être utilisés dans des environnements virtuels).
   
• Ainsi, redéposer sa marque dans les classes précitées semble être un prérequis indispensable à la vente de produits dans un Métaverse. Et le plus rapidement le mieux pour éviter tout risque de trademark squatting.

Par ailleurs, dans le cadre d’une licence de marques, il conviendra de s’assurer que l’étendue du territoire et l’usage autorisé des marques soient adaptés au monde virtuel, et adapter à ce titre les futurs contrats. 

Il convient également d’être vigilant quant aux contrats de cession de droits d’auteur. En effet, en droit français, un contrat de cession de droit d’auteur doit impérativement mentionner le domaine d’application des droits cédés (étendu, destination et durée).

Un contrat de cession de droits, destinés à être utilisés dans le Metaverse (cession des droits d’un graphiste, designer ou styliste par exemple) ou à faire l’objet d’un NFT, devra donc prévoir expressément cette exploitation.

• A défaut, la cession n’inclura pas l’exploitation des droits sous toutes ses formes sur ce nouveau marché.

Il est donc important d’anticiper les impacts du Métaverse notamment sur l’exploitation des marques et des droits d’auteur dans les futurs contrats. 

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